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PASSEPORT A LA FRONTIERE POUR UN BINATIONAL ?

 
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Auteur Message
SebAkatlar



Inscrit le: 07 Oct 2008
Messages: 2
Localisation: Istanbul

MessagePosté le: 07 Oct 2008 14:51    Sujet du message: PASSEPORT A LA FRONTIERE POUR UN BINATIONAL ? Répondre en citant

Merhabalar !

Une question qui a sans doute déjà été posée mais a tout hasard...

Voila mon épouse (turque) et moi meme(francais) sommes mariés depuis 5 ans le 14 juillet dernier. Nous avons fait la demande d'acquisition de nationalité Francaise en aout dernier et avons bien récupéré le récepissé. Donc si tout va bien mon epouse aura la double nationalité au plus tard en aout 2009.
Ma question concerne le passage en douane pour mon epouse lorsqu'elle sera en possession de ses deux passeports.
Je vais essayer de faire simple... (a tite d'info, nous residons en Turquie).
Pour un voyage en france, au départ de Turquie lors du passage en douane mon épouse doit elle présenter son passeport Turque, le francais ou bien les deux ? Le douanier visera un passeport ou bien les deux...
J'avoue ne pas trop savoir quelle est la logique dans ce cas de figure.

Merci d'avance pour vos précieuses informations.

sebastien
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Raskolnikoff
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Inscrit le: 09 Oct 2007
Messages: 3474
Localisation: Somewhere in the world

MessagePosté le: 07 Oct 2008 18:25    Sujet du message: Répondre en citant

D'après mes connaissances en la matière- qui restent à confirmer, d'où l'intérêt de recueillir le point de vue d'autres personnes..-votre épouse n'aura pas la double nationalité contrairement à une croyance aussi répandue qu'erronée. Il faut tenir compte en fait de certaines nuances: la Turquie et la France sont des pays, contrairement à d'autres, qui admettent que leurs citoyens puissent avoir une autre nationalité. Pour la France, le citoyen français qui a une autre nationalité est et reste français en France, et ne peut se prévaloir de son autre nationalité pour se soustraire à certaines obligations en France, ni de se prévaloir dans le pays de son autre nationalité, de sa citoyenneté française pour échapper à certaines contraintes et obligations. La Turquie, tout en restant plus nuancée, considère que tout citoyen turc sur son territoire reste turc et dispose de droits et obligations propres aux citoyens turcs, avec cependant une exception de taille par rapport à la reconnaissance d'une autre citoyenneté en matière de service militaire : les garçons turcs résidant à l'étranger et ayant AUSSI la nationalité de leur pays de résidence obtiennent des sursis pour l'accomplissement de leur devoir national, ce qui ne sera pas le cas de votre épouse du fait d'appartenir à la gent féminine....
Pour sortir de et entrer en Turquie, votre épouse devra présenter un seul passeport, mais le problème se posera pour sa première sortie du territoire après avoir obtenu le passeport français: en effet le cachet d'entrée faisant défaut, comment se prévaudra-t-il du délai de 3 mois sans visa accordés aux touristes français. En cas de sortie avec le passeport turc, est-elle résidente en France, sous peine de s'acquitter de taxe et de voir le policier exiger le visa français? Et c'est cette question qu'il faudra poser dès à présent. Il me semble néanmois, et cela reste à vérifier, que la meilleure solution serait de sortir avès le passeport turc et de revenir avec le passeport français......
Il y a aussi d'autres conséquences inattendues de posséder les deux nationalités, comme en témoigne le cas d'une amie turque née en France: elle a postulé pour une université turque et sa demande a eu une réponse favorable. Cependant, du fait de sa nationalité turquue, elle ne peut obtenir le statut d'enseignant associé étranger avec toutes les conséquences négatives sur le plan salaire, car elle est considéré turque en Turquie. Elle devra passer un concours pourr être titulaire d'un poste et bénéficier des avantages liés au poste en tant que turque. Donc : sauf certaines exceptions qui dérogent à la règle tout en la confirmant, on est uniquement citoyen du pays sur le territoire duquel on réside.
_________________
Родион Романович Раскольников
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SebAkatlar



Inscrit le: 07 Oct 2008
Messages: 2
Localisation: Istanbul

MessagePosté le: 10 Mar 2009 12:21    Sujet du message: suite... Répondre en citant

Quelques infos qui pourront servir...

Apres m'etre renseigné autour de moi, j'ai 3 exemples concret :

1er cas :
Un ami Franco/Turque voyage uniquement avec son passeport francais et cela semble ne pas poser de probleme ni en France ni en Turquie.

2eme cas :
Un ami Bulgo/Turque présente sont passeport bulgare et son ID turque lors de ces deplacement en Bulgarie.

3eme cas :
Une amie Franco/Turque (elle travaille au consulat de france d'Istanbul) n'a pas fait renouvelé son passeport francais et lors de son dernier deplacement en france a simplement présenté son ID Turque et son ID francaise.

Il semble donc en conclusion qu'il n'y ait pas de regle a ce sujet et que simplement les ID suffisent.
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Cyberturc
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Inscrit le: 22 Avr 2006
Messages: 1004
Localisation: Paris

MessagePosté le: 12 Mar 2009 23:32    Sujet du message: Répondre en citant

Ce que fait tout le monde dans la pratique :

Votre femme voyagera au minimum avec son passeport Turc et sa carte d'identité Française. Mais il vaut mieux qu'elle ait aussi sur elle sa CI Turque parce-qu'on le demande pour un oui ou pour un non.

En Turquie elle présentera son passeport Turc à l'entrée,
Son passeport et sa carte d'identité Française à la sortie, cette dernière aura la même valeur qu'une carte de résident du point de vue des autorités Turques, c'est à dire un document prouvant que cette personne peut bien entrer dans le pays où elle compte se rendre, qu'elle peut entrer en France et qu'elle ne sera pas éconduite

Arrivée en France, sa carte d'identité seule suffira, de même que pour en repartir.

A mon avis c'est le plus simple. Si elle a les deux passeports et les 2 CI c'est bien mieux encore.
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"C'est une maladie naturelle à l'homme de croire qu'il possède la vérité." Blaise Pascal
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