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Auteur Message
Vio
V.I.P
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Inscrit le: 10 Fév 2006
Messages: 2718
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MessagePosté le: 10 Jan 2008 13:03    Sujet du message: Répondre en citant

Va sur ce lien et tu en sauras un peu plus des missions d'ATT Rolling Eyes

http://www.ataturquie.asso.fr/static.php?op=presentation&npds=1
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avci1979
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MessagePosté le: 10 Jan 2008 13:12    Sujet du message: Répondre en citant

J'ai compris merci Vio!
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Leila
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Inscrit le: 21 Aoû 2006
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MessagePosté le: 30 Mai 2008 14:09    Sujet du message: Répondre en citant

Bonjour à tous,

ne voulant pas ouvrir un nouveau post, j'ai pensé que celui-ci serait adéquat pour demander s'il était possible que les coordonnées bancaires (internationales : avec IBAN et tout le tra-la-la) du compte d'ATT soient placées quelque part sur le site ? Rolling Eyes

Ca permettrait par exemple de payer les cotisations par virement, en un seul clic... ou presque ! Wink
Question
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ozmagoray
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Messages: 29

MessagePosté le: 30 Mai 2008 20:38    Sujet du message: Répondre en citant

si vous voulez je mets votre bannière sur mes blogs(elle est déjà présente sur notre forum), ce sera avec plaisir!
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murat_erpuyan
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MessagePosté le: 02 Juin 2008 0:58    Sujet du message: Répondre en citant

Leila a écrit:

(...)
j'ai pensé que celui-ci serait adéquat pour demander s'il était possible que les coordonnées bancaires (internationales : avec IBAN et tout le tra-la-la) du compte d'ATT soient placées quelque part sur le site ? Rolling Eyes

Ca permettrait par exemple de payer les cotisations par virement, en un seul clic... ou presque ! Wink
Question


Il est possible de payer par CB mais conformément à votre souhait voici les coordonnées bancaires d'A TA TURQUIE...
Les dons sont déductible des impôts (66%). Wink

BANQUE POPULAIRE DE LORRAINE (Lunéville)

14707 00038 03819800008 48

I.B.A.N. > FR 76 1470 7000 3803 8198 0000 848

Je rves de bcp bcp de cliques ! Laughing

Idea
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Paris
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Inscrit le: 12 Avr 2007
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MessagePosté le: 02 Juin 2008 14:10    Sujet du message: Répondre en citant

Oups ! Je ne savais pas que c'était déductible des impôts !? Fallait pas nous envoyer un reçu pour ce faire ?
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Vio
V.I.P
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Messages: 2718
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MessagePosté le: 02 Juin 2008 16:07    Sujet du message: Répondre en citant

Paris a écrit:
Oups ! Je ne savais pas que c'était déductible des impôts !? Fallait pas nous envoyer un reçu pour ce faire ?


Citation:
Le rescrit fiscal (1) : la sécurité
des associations recevant des dons
By Laurent Samuel ; fév 2nd, 2007 ; Category: Finances, Réglementation
On sait que par application de l’article 200 du CGI, certaines associations peuvent délivrer des reçus fiscaux pour les dons qu'elles elles reçoivent. Le généreux donateur bénéficie alors d'un avantage fiscal : il peut déduire de sa propre imposition 60% du montant donné, dans la limite de 20% de son revenu imposable.


Le bénéfice de cette disposition est réservé aux organismes dont la gestion est désintéressée et qui présentent un caractère d’intérêt général au sens de l’article 200 précité, c’est-à-dire notamment les associations ayant un caractère philanthropique, éducatif, scientifique, social, humanitaire, sportif, familial, culturel, ou concourant à la mise en valeur du patrimoine artistique, notamment à travers les souscriptions ouvertes pour financer l’achat d’objets ou d’oeuvres d’art destinés à rejoindre les collections d’un musée de France accessibles au public, à la défense de l’environnement naturel ou à la diffusion de la culture, de la langue et des connaissances scientifiques françaises.

Seules les associations répondant aux conditions de l’article 200 sont habilitées à délivrer des reçus fiscaux. La délivrance aux donateurs, par les associations, de reçus irréguliers est sanctionnée par l’amende prévue à l’article 1768 quater du CGI, soit une amende de 25% des montants ayant donné lieu à délivrance des certificats.

Avant de délivrer des reçus fiscaux, il est donc essentiel pour les dirigeants de s’assurer que l’association est bien habilitée à la faire. Pour obtenir cette indispensable certitude, il est possible d’interroger préalablement l’administration fiscale.

On écrit donc au correspondant départemental (liste ici) en LR + AR. Le modèle du courrier est donné en annexe de l’instruction fiscale 13-L-05-04 du 19 octobre 2004.

L’administration dispose de 6 mois pour répondre et donner un avis qui l’engage. A défaut de réponse dans le délai imparti, l’association est réputée remplir les conditions de délivrance des reçus.

PS : Le reçu délivré par l’association doit être conforme au modèle de l’administration ICI


Citation:
Dons aux organismes d’intérêt général : nouvelles précisions fiscales : On sait qu’en application de l’article 200 du CGI, les sommes versées à des organismes d’intérêt général et qui correspondent à des dons et versements ouvrent droit à une réduction d’impôt sur le revenu égale à 66 % de leur montant dans la limite de 20 % du revenu imposable (au-delà l’excédent est reportable sur 5 ans). Cette mesure concerne aussi bien les dons que les cotisations d’adhésion.

Pour ouvrir droit à cet avantage fiscal, le versement ne doit pas avoir de contrepartie. Toutefois, l’administration admet que les contreparties modestes, telles que la remise de divers objets, le service d’une revue etc., ne remettent pas en cause la réduction si une proportion de 1 à 4 entre la valeur du bien et le montant du don est respectée et si la valeur du bien ou du service ne dépasse pas 31 € TTC.

Cette limite a été portée à 60 euros TTC pour les dons effectués depuis le 1er janvier 2006.

La source est ici : instruction fiscale BOI 5 B-14-07 du 16 mai 2007.

Cette instruction fiscale comporte également des précisions sur la mise à disposition à titre gratuit d’un local à usage d’habitation par un bénévole au profit de l’association. Sous certaines conditions, la renonciation à percevoir un loyer constitue un abandon de revenu pouvant être assimilé à un don.


Idea
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Leila
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Messages: 432
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MessagePosté le: 05 Juin 2008 12:47    Sujet du message: Répondre en citant

murat_erpuyan a écrit:
Il est possible de payer par CB mais conformément à votre souhait voici les coordonnées bancaires d'A TA TURQUIE...
Les dons sont déductible des impôts (66%). Wink

BANQUE POPULAIRE DE LORRAINE (Lunéville)

14707 00038 03819800008 48

I.B.A.N. > FR 76 1470 7000 3803 8198 0000 848


Merci ! Arrow Je vais pouvoir virer ma cotisation alors ! Car vu que je ne suis pas en France et que mon compte belge me permet de faire des virements électroniques, c'est plus facile pour moi. Embarassed

Dites, au lu/vu de la procédure des reçus fiscau et tout le tralala, on reste songeur(se)... Confused Pour ne pas dire assommé... Razz
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MessagePosté le: 05 Juin 2008 23:09    Sujet du message: Répondre en citant

Citation:
Dites, au lu/vu de la procédure des reçus fiscau et tout le tralala, on reste songeur(se)... Pour ne pas dire assommé...


Justement ... je n'ai tjrs pas compris moa ... on devrait recevoir un reçu ou non Embarassed ?!
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murat_erpuyan
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MessagePosté le: 06 Juin 2008 1:38    Sujet du message: Répondre en citant

En ce qui concerne A TA TURQUIE, nous ne pratiquons pas d'attestation fiscale pour les cotisations. Mais pour toute cotisation ou don dépassant 100 E nous envoyons celle-ci au premier trimestre de l'année suivante (N+1) afin que la personne puisse la fournir en annexe de sa déclaration de revenu de l'année N...
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Leila
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MessagePosté le: 06 Juin 2008 16:05    Sujet du message: Répondre en citant

Je suis désolée de revenir à la charge concernant les coordonnées bancaires : j'ai voulu faire un virement mais... il me faut encore le code BIC (c'est une suite de lettres) ! Twisted Evil

Je ne pourrai donc pas virer ma cotisation avant une dizaine de jours ... car je serai loin de ma banque et loin d'un ordi pendant ce temps-là... Embarassed

En espérant découvrir le code BIC ici-même à mon retour... Rolling Eyes
Idea
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Dom
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MessagePosté le: 11 Juin 2008 9:59    Sujet du message: Répondre en citant

Voilà le BIC : BPLMFR2M
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PRESTISSIME : Site internet, E-commerce, Webdesign, Communication visuelle, Print : www.prestissime.fr

Mobilité urbaine électrique :
www.trottnscoot.com - www.trottnshop.com
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Leila
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Localisation: Ici-bas ...

MessagePosté le: 08 Oct 2008 17:39    Sujet du message: Répondre en citant

Excusez-moi d'avance : je n'ai pas de nouvelle suggestion pour faire perdurer ATT, Embarassed mais n'ai pas voulu ouvrir de nouveau "post", ma question étant indirectement liée à ce thème... Rolling Eyes bref...

Tout d'abord, je remercie l'expéditeur/trice du dernier numéro d'Olusum qui est (miraculeusement ! Shocked ) arrivé à bon port ici à B_ _ _ _ _ _ _ _ _ S ! (la poste b_ _ _ e a dû se surpasser... Razz ) pour mon plus grand plaisir ! Arrow Arrow

Ensuite, je voulais informer l'équipe ATT que j'ai fait ma demande de renouvellement d'abonnement par virement européen. Rolling Eyes

Et pour finir, je voulais savoir si je dois tout de même retourner le formulaire (papier) de renouvellement, vu que (toutes Razz ) mes coordonnées n'ont, de toute façon, pas changé entre temps ? Rolling Eyes

Hepinize iyi aksamlar !
Arrow
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Dom
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MessagePosté le: 09 Oct 2008 11:05    Sujet du message: Répondre en citant

Bonjour Leila Very Happy

Je suis l'heureux expéditeur de la revue que tu affectionnes tant Confused

Non pas la peine de nous renvoyer le formulaire dans ce cas.

A+ Idea
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Mobilité urbaine électrique :
www.trottnscoot.com - www.trottnshop.com
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Leila
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MessagePosté le: 15 Oct 2008 13:09    Sujet du message: Répondre en citant

Loué sois-tu ! Very Happy

j'ai envie de faire un jeu de mots mais je vais me retenir... Embarassed Razz Loué.... ça me fait penser à poulet.... qui fera penser à certains à boulet.... Rolling Eyes Ouiiiii, je sais : HORS SUJET ! Embarassed Twisted Evil

Tu dois avoir des pouvoirs magiques face à la poste b_ _ _ e ! Shocked

Bonne après-midi ! Cool
Idea
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